Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site lagrangeauthe.com est édité par :

Association de Valorisation des Ressources Naturelles de l’Aubrac – AVRNA
Nom commercial : La Grange au Thé
Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social :
Place du Foirail
48260 Nasbinals
France

Téléphone : 06 07 76 36 81
Adresse électronique : contact@lagrangeauthe.com

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

Cécile Ducoulombier

En qualité de Présidente de l’association.

Pour toute demande concernant le site, il est possible de contacter La Grange au Thé à l’adresse suivante :

contact@lagrangeauthe.com

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVHcloud
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 euros
RCS Lille Métropole 424 761 419
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419

Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

4. Conception du site

La conception graphique initiale du site a été réalisée par :

Benoît Blein
17 avenue de l’Aveyron
12000 Rodez
Site internet : fusainblanc.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site lagrangeauthe.com, notamment les textes, photographies, illustrations, images, éléments graphiques, logos, vidéos, documents téléchargeables, structures et mises en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l’Association de Valorisation des Ressources Naturelles de l’Aubrac ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de La Grange au Thé.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.

6. Responsabilité

La Grange au Thé veille à fournir sur le site des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées. Elle se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu du site à tout moment et sans préavis.

La Grange au Thé ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou ressources exploités par des tiers.

La Grange au Thé n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leurs pratiques ou de leur politique de protection des données personnelles.

La création d’un lien hypertexte vers le site lagrangeauthe.com est autorisée sous réserve :

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  • de ne pas être réalisée depuis un site diffusant un contenu illicite, discriminatoire, violent, pornographique ou contraire à l’ordre public.

La Grange au Thé se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’elle estimerait contraire à ces conditions.

8. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et de la vente de produits en ligne, La Grange au Thé peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles.

L’Association de Valorisation des Ressources Naturelles de l’Aubrac est responsable des traitements réalisés depuis le site.

Les modalités de collecte et d’utilisation des données, les finalités des traitements, les durées de conservation ainsi que les droits des utilisateurs sont présentés dans la page Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Pour exercer ses droits ou poser une question concernant ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :

contact@lagrangeauthe.com

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

9. Cookies

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Les cookies non indispensables ne sont déposés qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur, lorsque celui-ci est requis.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment au moyen de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Des informations complémentaires sont disponibles dans la page Politique de confidentialité et de gestion des cookies.

10. Vente en ligne

Les ventes de thés et de produits physiques réalisées sur le site sont soumises aux Conditions générales de vente disponibles depuis le pied de page du site.

Les CGV précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour, de remboursement et de règlement des litiges.

11. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire, sous réserve des dispositions légales applicables aux consommateurs.